Déposée le 16 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PREVOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VANOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVOT domicilié(e) société anonyme de droit franÇais, Pré Roux, 73210 AIME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque VANOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. PREVOT - société anonyme de droit franÇais, Pré Roux, 73210 AIME - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251438 - Publication au BOPI 1998-03-16
Viandes, poissons, volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibiers;extraits de viandes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, tous ces produits bénéficiant de l'appellation montagne Vanoise.Viandes séchées, viandes conservées, viandes surgelées, viandes congelées, jus de viandes, gelées de viandes, extraits de viandes, saucissons, saucisses, charcuteries, jambons, lard, salaisons, terrines, volailles conservées, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, volailles surgelées, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, volailles congelées, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, terrines à base de volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibiers conservés, gibiers congelés, gibiers surgelés, terrines à base de gibiers, filets de poissons, poissons congelés, poissons surgelés, poissons conservés, terrines à base de poissons, saumons, terrines à base de saumons, tripes, foies, pâtés, pâtés de foies, conserves alimentaires, légumes, légumes surgelés, légumes congelés, légumes cuits, terrines aux légumes, jus végétaux pour la cuisine, choucroutes, huiles comestibles, saindoux, tous ces produits bénéficiant de l'appellation montagne Vanoise".Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café;farine et préparation faite de céréales;pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Pâté à la viande, farine, mets à base de farine, tartes, tourtes, pain, raviolis, pâtes alimentaires, pizzas, crêpes, pâtisseries, gâteaux, préparations faites de céréales, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, tous ces produits bénéficiant de l'appellation montagne Vanoise"
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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